Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Musée - Promenades Paul Cézanne
Cézanne 2006 - Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3217054
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
25/03/2013
Musée - Promenades Paul Cézanne de Cézanne 2006

Présentation de la marque Musée - Promenades Paul Cézanne

Déposée le 25 mars 2003 par l'association loi 1901 Cézanne 2006 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Musée - Promenades Paul Cézanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 Cézanne 2006 domicilié(e) 19 rue Cardinale,13100 Aix - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles de Lartigue Président Cézanne 2006 domicilié(e) 19 rue Cardinale,13100 Aix - 13100 - France.

La marque Musée - Promenades Paul Cézanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musée - Promenades Paul Cézanne est expirée depuis le 25 mars 2013.

Cézanne 2006 a également déposé les autres marques suivantes : Villa Paul Cézanne , Cézanne 2006


Cézanne 2006 - Association loi 1901 - 19 rue Cardinale,13100 Aix - 13100 - France


Charles de Lartigue Président Cézanne 2006 - 19 rue Cardinale,13100 Aix - 13100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Publication de livres, productions de film organisation d'expositions à but culturel et éducatif. Organisation et conduite de colloques conférences. – produits de l'imprimerie affiches, livres objets d'art graves ou lithographies. Tableaux cartes à l'exception des cartes à jouer. Joaillerie – bijouterie objets d'art en métaux précieux – boîtes en métaux précieux – vaisselle en métaux précieux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.